Marque enregistrée - Marque en non vigueur

316 AILES
SARL CREAFUSION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4012252
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023
316 AILES de CREAFUSION

Présentation de la marque 316 AILES

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREAFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 316 AILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREAFUSION domicilié(e) Les Genêts - 07160 - Accons - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 053 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France.

La marque 316 AILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 316 AILES est expirée depuis le 13 juin 2023.

CREAFUSION a également déposé les autres marques suivantes : 316 , anaïs et louise , 316


SARL CREAFUSION, Société à responsabilité limitée - Les Genêts - 07160 - Accons - France - SIREN 404053092


GALIA PARTNERS - Immeuble First Office, 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Produits de parfumerie ; parfums ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; cosmétiques ; produits de maquillage ; savons ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ;

Alliages de métaux précieux ; argent brut ou battu ; articles de bijouterie ; bagues [bijouterie] ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; breloques ; broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; colliers [bijouterie] ; épingles de cravates ; joaillerie ; médaillon [bijouterie] ; ressorts de montres ; verres de montres ; montres-bracelets ; or brut ou battu ; pierres fines ; pierres précieuses ; horloge ; instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; bijoux fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; anneaux pour parapluies ; ombrelles ; parasols ; cannes ; cannes de parapluies ; poignées de cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes [portefeuilles] ; bourses ; porte-documents ; mallettes pour documents ; serviettes [maroquinerie] ; étuis pour clés ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity cases » ; colliers, harnais et habits pour animaux ; laisses ; filets et sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cordons en cuir ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; articles d'habillement ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; gants [habillement] ; foulards ; châles ; écharpes ; étoles [fourrures] ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; bretelles ; jarretelles ; jarretières ; bouts de chaussures ; ferrures de chaussures ; corsets ; couvre-oreilles [habillement].